{"id":263,"date":"2014-03-04T13:12:54","date_gmt":"2014-03-04T13:12:54","guid":{"rendered":""},"modified":"2014-03-04T13:12:54","modified_gmt":"2014-03-04T13:12:54","slug":"Le-premier-Conseil-royal-de-l-Instruction-publique-17-fevrier-20-mars-1815","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.textesrares.com\/pages\/histoire\/Le-premier-Conseil-royal-de-l-Instruction-publique-17-fevrier-20-mars-1815.html","title":{"rendered":"Le premier Conseil royal de l&rsquo;Instruction publique : 17 f\u00e9vrier-20 mars 1815"},"content":{"rendered":"<em>L&#39;Empire napol&eacute;onien, avec la loi du 10 mai 1806, et le d&eacute;cret du 17 mars 1808, a mis en place, en France, un &laquo; syst&egrave;me &raquo; universitaire, centralis&eacute;, vaste et coh&eacute;rent. Louis XVIII, revenu d&#39;Angleterre, est amen&eacute;, au cours de la premi&egrave;re Restauration, &agrave; garder les grandes lignes de l&#39;organisation ant&eacute;rieure.<\/em><!--more--><div><br \/>Le 22 juin 1814, une ordonnance royale d&eacute;cide la maintien provisoire des r&egrave;glements de l&#39;Universit&eacute; de France : &laquo; Nous &eacute;tant fait rendre compte des lois et r&egrave;glements sur l&#39;instruction publique dans notre royaume, et voulant pr&eacute;venir tout rel&acirc;chement et toute interruption dans l&#39;&eacute;ducation de la jeunesse, objet si important pour nos sujets; sur le rapport de notre ministre secr&eacute;taire d&#39;Etat de l&#39;int&eacute;rieur, notre conseil d&#39;&Eacute;tat entendu, nous avons ordonn&eacute; et ordonnons ce qui suit :<\/div><div>Article 1. : Jusqu&#39;&agrave; ce qu&#39;il ait pu &ecirc;tre apport&eacute; &agrave; l&#39;ordre actuel de l&#39;&eacute;ducation publique les modifications qui seront jug&eacute;es utiles, l&#39;Universit&eacute; de France observera les r&egrave;glements actuellement en vigueur &raquo;.<\/div><div><br \/><\/div><div>Il faut attendre le d&eacute;but de l&#39;ann&eacute;e 1815 pour des modifications d&#39;importance. Ainsi, le Conseil de l&#39;Universit&eacute; imp&eacute;riale, de trente membres, est remplac&eacute; par un Conseil royal de l&#39;Instruction publique restreint, de douze personnalit&eacute;s.&nbsp;<\/div><div><br \/><\/div><div>En effet, l&#39;ordonnance royale du 17 f&eacute;vrier 1815, r&eacute;dig&eacute;e pour l&#39;essentiel par Pierre Paul Royer-Collard &lt;portant r&egrave;glement sur l&rsquo;Instruction publique&gt;, avec ses quatre-vingt six articles, d&eacute;cide, avec son plan de r&eacute;organisation de l&#39;Universit&eacute;, d&#39;un certain nombre de mesures :<\/div><div><br \/><\/div><div>SUPPRESSION DE LA CHARGE DE GRAND-MA&Icirc;TRE.&nbsp;<\/div><div>La charge de Grand-Ma&icirc;tre de l&#39;Universit&eacute; a &eacute;t&eacute; assum&eacute;e par Louis de Fontanes [1757-1821], tout au long de l&#39;Empire, sans interruption depuis le &nbsp;17 mars 1808.<\/div><div>Elle est maintenue au del&agrave; du 9 avril 1814, toujours assum&eacute;e par Louis de Fontanes.<\/div><div>Mais la charge de Grand-Ma&icirc;tre est finalement supprim&eacute;e, quelques mois plus tard, par l&#39;ordonnance du 17 f&eacute;vrier 1815.&nbsp;<\/div><div><br \/><\/div><div>CR&Eacute;ATION D&#39;UN CONSEIL ROYAL DE L&#39;INSTRUCTION PUBLIQUE.&nbsp;<\/div><div>Le Conseil royal de l&#39;Instruction publique, compos&eacute; seulement de cinq membres, remplace le Conseil de l&#39;Universit&eacute; de trente membres [dont dix titulaires, nomm&eacute;s &agrave; vie]. Il est pr&eacute;sid&eacute; par Louis Fran&ccedil;ois de Bausset [1748-1824], ancien &eacute;v&ecirc;que d&#39;Alais, et membre titulaire, sous l&#39;Empire, de l&#39;ancien Conseil de l&#39;Universit&eacute;.&nbsp;<\/div><div>Ce Conseil royal a pour fonction la surveillance g&eacute;n&eacute;rale de l&#39;enseignement ainsi que celle de l&#39;&Eacute;cole normale.<\/div><div><br \/><\/div><div>UNIVERSIT&Eacute; IMP&Eacute;RIALE REMPLAC&Eacute;E PAR DES UNIVERSIT&Eacute;S R&Eacute;GIONALES.<\/div><div>De toutes les mesures envisag&eacute;es, c&#39;est la plus importante, puisqu&#39;elle s&#39;attaque &agrave; l&#39;essentiel du syst&egrave;me universitaire napol&eacute;onien.<\/div><div>L&#39;unit&eacute; et la forte centralisation de l&#39;Universit&eacute; imp&eacute;riale est supprim&eacute;e, au profit de dix-sept universit&eacute;s provinciales et ind&eacute;pendantes, gouvern&eacute;es chacune par un conseil et un recteur, nommant la plupart des fonctionnaires, et plac&eacute;es sous la houlette du Conseil royal de l&#39;Instruction publique.&nbsp;<\/div><div><br \/><\/div><div>MESURES FINANCI&Egrave;RES.&nbsp;<\/div><div>Un million doit &ecirc;tre pris sur la &lt;liste civile&gt;, pour &ecirc;tre affect&eacute; aux d&eacute;penses de l&#39;Instruction publique, en m&ecirc;me temps qu&#39;est supprim&eacute;e la r&eacute;tribution universitaire qui devait &ecirc;tre pay&eacute;e par les &eacute;l&egrave;ves des &eacute;tablissements d&#39;enseignement.<\/div><div><br \/><\/div><div>L&#39;HISTOIRE R&Eacute;EELLE &nbsp;BLOQUE LES PROJETS SUR LE PAPIER.<\/div><div>L&#39;entr&eacute;e de Napol&eacute;on &agrave; Paris, le 20 mars suivant, et la p&eacute;riode des Cent-Jours, [20 mars-22 juin 1815] mit fin, pour un temps, &agrave; l&#39;ensemble des projets de r&eacute;forme.<\/div><div>Seule fut effective la cr&eacute;ation du Conseil royal, pour la courte p&eacute;riode du 17 f&eacute;vrier au 20 mars 1815.<\/div><div><br \/><\/div><div>LE DESTIN DE LOUIS DE FONTANES.<\/div><div>La suppression de la fonction de Grand-Ma&icirc;tre s&#39;appliqua &agrave; Louis de Fontanes.<\/div><div>Pendant les Cent-Jours, la fonction fut r&eacute;tablie par Napol&eacute;on. Malgr&eacute; ses offres de service, Louis de Fontanes ne fut pas repris. Et le poste est confi&eacute; d&rsquo;abord &agrave; Bernard &Eacute;tienne Germain de Laville sur Illon, comte de Lac&eacute;p&egrave;de [1756-1825], du 20 mars 1815 au 9 mai 1815 ; puis &agrave; Charles Fran&ccedil;ois Lebrun [1739-1824], du 9 mai 1815 au 15 ao&ucirc;t 1815.<\/div><div><br \/><\/div><div><br \/><\/div><div>Alors qu&#39;il &eacute;tait nomm&eacute;, le 3 juin 1808, comte de l&#39;Empire et membre du S&eacute;nat conservateur en f&eacute;vrier 1810, Louis de Fontanes vote la d&eacute;ch&eacute;ance de l&#39;Empereur. &nbsp;<\/div><div>Et le 3 mai 1814, jour de l&#39;entr&eacute;e de Louis XVIII &agrave; Paris, il adresse au roi un discours enthousiaste. Il en est r&eacute;compens&eacute; en &eacute;tant &eacute;lev&eacute; &agrave; la dignit&eacute; de pair de France [juin 1814].&nbsp;<\/div><div>Et lorsque le poste de Grand-Ma&icirc;tre est finalement supprim&eacute;, par l&#39;ordonnance du 17 f&eacute;vrier 1815, Louis de Fontanes, en compensation, est promu grand-officier de la L&eacute;gion d&#39;honneur et re&ccedil;oit une pension de retraite de 30 000 francs.<\/div><div>&Agrave; la seconde Restauration, il est m&ecirc;me nomm&eacute; [19 septembre 1815] membre du Conseil priv&eacute;, puis cr&eacute;&eacute; marquis [31 ao&ucirc;t 1817].<\/div><div><br \/><\/div><div>17 F&Eacute;VRIER 1815. CR&Eacute;ATION DU CONSEIL ROYAL DE L&#39;INSTRUCTION PUBLIQUE.&nbsp;<\/div><div>Par ordonnance royale du 17 f&eacute;vrier 1815, avec la premi&egrave;re Restauration [f&eacute;vrier-mars 1815], le &lt;Conseil de l&#39;Universit&eacute;&gt;, qui avait fonctionn&eacute; sous l&#39;Empire, de 1808 &agrave; 1814, est remplac&eacute; par un &lt;Conseil royal de l&#39;Instruction publique&gt;, pr&eacute;sid&eacute; par Louis Fran&ccedil;ois de Bausset [1748-1824].<\/div><div><br \/><\/div><div>CONTINUIT&Eacute; DU CONSEIL DE L&#39;UNIVERSIT&Eacute; ET DU CONSEIL ROYAL&nbsp;<\/div><div>Cependant le Conseil royal de l&#39;Instruction publique de f&eacute;vrier 1815 est, quant &agrave; sa composition, dans une relative continuit&eacute; du Conseil de l&#39;Universit&eacute;, cr&eacute;&eacute; sous l&#39;Empire.<\/div><div><br \/><\/div><div>L&#39;organisation du Conseil de l&#39;Universit&eacute; avait &eacute;t&eacute; d&eacute;finie par Napol&eacute;on, dans le Titre IX, du D&eacute;cret imp&eacute;rial portant organisation de l&#39;Universit&eacute; du 17 mars 1808. Selon lequel :<\/div><div>&nbsp;<\/div><div>&laquo; Article 69. Le conseil de l&#39;Universit&eacute; sera compos&eacute; de trente membres.&#8232;&#8232;<\/div><div><br \/><\/div><div>&laquo; Article 70. Dix de ces membres, dont six choisis parmi les inspecteurs et quatre parmi les recteurs, seront conseillers &agrave; vie ou conseillers titulaires de l&#39;Universit&eacute;. Ils seront brevet&eacute;s par nous. Les conseillers ordinaires, au nombre de vingt, seront pris parmi les inspecteurs, les doyens et professeurs des facult&eacute;s, et les proviseurs des lyc&eacute;es. &#8232;&#8232;<\/div><div><br \/><\/div><div>&laquo; Article 71. Tous les ans, le Grand-Ma&icirc;tre fera la liste des vingt conseillers ordinaires qui doivent compl&eacute;ter le conseil pendant l&#39;ann&eacute;e &raquo;.<\/div><div><br \/><\/div><div>En 1814, le nombre des conseillers titulaires, du Conseil de l&#39;Universit&eacute;, initialement de dix, se r&eacute;duit &agrave; neuf, compte-tenu que l&#39;abb&eacute; Jacques Andr&eacute; Emery, nomm&eacute; d&egrave;s le d&eacute;part, d&eacute;c&eacute;d&eacute; le 28 avril 1811, n&#39;est pas remplac&eacute;.<\/div><div><br \/><\/div><div>Les Conseillers titulaires du conseil de l&#39;Universit&eacute; sont, en 1814, dans la derni&egrave;re ann&eacute;e de l&#39;Empire :&nbsp;<\/div><div>De Bausset, ancien &eacute;v&ecirc;que d&#39;Alais, membre du chapitre imp&eacute;rial de Saint-Denis ; Delamalle, conseiller d&#39;&Eacute;tat ; de Nougar&egrave;de, pr&eacute;sident &agrave; la cour imp&eacute;riale, baron de l&#39;Empire ; Desrenaudes ; de Bonald ; Cuvier, membre de l&#39;Institut ; Legendre, membre de l&#39;Institut ; de Jussieu, membre de l&#39;institut ; Gu&eacute;roult.<\/div><div><br \/><\/div><div>Sur les neuf membres, cinq seront conserv&eacute;s dans la composition du nouveau Conseil royal de l&#39;instruction publique : Beausset, Delamalle, de Bonald, Cuvier, Gu&eacute;roult.<\/div><div>Quatre seront &eacute;cart&eacute;s, et recevront le titre de conseillers honoraires : Nougar&egrave;de, Desrenaudes, Legendre, de Jussieu.&nbsp;<\/div><div>Le nombre de conseillers titulaires &eacute;tant port&eacute; &agrave; douze sept nouvelles personnalit&eacute;s seront nomm&eacute;es : Pastoret, Villaret, de Solle, Faget de Baure, Delambre, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.&nbsp;<\/div><div><br \/><\/div><div>COMPOSITION DU CONSEIL ROYAL DE L&#39;INSTRUCTION PUBLIQUE.<\/div><div>Pr&eacute;sident : Louis Fran&ccedil;ois de* Bausset [1748-1824]. Ancien &eacute;v&ecirc;que d&#39;Alais.&nbsp;<\/div><div>Membres : Emmanuel* Pastoret [1755-1840], pair de France ; &nbsp;Jean Chrysostome Ignace de* Villaret [1739-1824], ancien &eacute;v&ecirc;que de Casal ; l&#39;&eacute;v&ecirc;que de Chamb&eacute;ry ; Gaspard Gilbert* Delamalle [1752-1834], conseiller d&#39;&Eacute;tat ; Jacques Joseph* Faget de Baure [1755-1817], pr&eacute;sident de la Cour royale ; Jean Baptiste* Delambre [1749-1822] ; Georges* Cuvier [1769-1832] ; Louis de Bonald [1754-1840] ; Pierre Claude Bernard* Gu&eacute;roult [1744-1821] ; Pierre Paul* Royer-Collard [1763-1845] ; Antoine* Quatrem&egrave;re de Quincy [1755-1849].&nbsp;<\/div><div><br \/><\/div><div>SECR&Eacute;TARIAT DU NOUVEAU CONSEIL ROYAL DE L&#39;INSTRUCTION PUBLIQUE.&nbsp;<\/div><div>Le secr&eacute;tariat du Conseil royal est assur&eacute; par Philibert Gu&eacute;neau de Mussy [1776-1834], Inspecteur g&eacute;n&eacute;ral de l&#39;Universit&eacute;, par d&eacute;cret du 21 septembre 1808, conseiller ordinaire de l&#39;Universit&eacute; [22 novembre 1809].<\/div><div>En cette qualit&eacute; de secr&eacute;taire du Conseil royal, Philibert Gu&eacute;neau de Mussy jouit du rang et du traitement d&#39;Inspecteur g&eacute;n&eacute;ral des &eacute;tudes.<\/div><div>Il deviendra l&#39;un des cinq membres de la &lt;Commission de l&#39;Instruction publique&gt;, cr&eacute;&eacute;e la 15 ao&ucirc;t 1815, et pr&eacute;sid&eacute;e par Pierre Paul Royer-Collard.&nbsp;<\/div><div><br \/><\/div><div>FICHES BIOGRAPHIQUES DES MEMBRES DU CONSEIL ROYAL.<\/div><div>Les noms sont cit&eacute;s, non pas dans leur ordre alphab&eacute;tique, mais dans l&#39;ordre m&ecirc;me de l&#39;ordonnance royale.<\/div><div><br \/><\/div><div>Pr&eacute;sident :<\/div><div>LOUIS FRAN&Ccedil;OIS BAUSSET, LOUIS FRAN&Ccedil;OIS [1748-1824].<\/div><div>Bausset, Louis Fran&ccedil;ois de [1748-1824]. Ancien &eacute;v&ecirc;que d&#39;Alais.<\/div><div>&Eacute;tudes au coll&egrave;ge des J&eacute;suites, &agrave; La Fl&egrave;che, puis &agrave; Paris, au s&eacute;minaire de Saint-Sulpice. D&eacute;put&eacute; &agrave; l&#39;Assembl&eacute;e du clerg&eacute; [1770]. Ordonn&eacute; pr&ecirc;tre [1773]. Grand-vicaire de Mgr. de Boisgelin, archev&ecirc;que d&#39;Aix, puis administrateur de Digne. &Eacute;v&ecirc;que d&#39;Alais [aujourd&#39;hui Al&egrave;s] en 1784 [1784-1801]. D&eacute;l&eacute;gu&eacute; par les &Eacute;tats du Languedoc aux Assembl&eacute;es de notables [1787 et 1788]. Se joint &agrave; la protestation des &Eacute;v&ecirc;ques fran&ccedil;ais contre l&#39;Exposition des Principes de la Constitution civile du clerg&eacute;.&nbsp;<\/div><div>&Eacute;migre en Suisse, mais revient &agrave; Paris, en 1792. Incarc&eacute;r&eacute; au couvent de Port-Royal, il est lib&eacute;r&eacute; apr&egrave;s le 9 Thermidor.<\/div><div>Chanoine [membre du chapitre imp&eacute;rial] de Saint-Denis [1806]. Avait fait partie des dix premiers conseillers titulaires de l&#39;Universit&eacute; pr&eacute;vus par le titre IX du d&eacute;cret imp&eacute;rial du 17 septembre 1808. &Eacute;taient conseillers titulaires &agrave; vie [&agrave; distinguer de la vingtaine des conseillers ordinaires renouvelables chaque ann&eacute;e] : Bausset, Bonald, Cuvier, Delamalle, Desrenaudes, Emery, Gu&eacute;roult, Jussieu, Legendre, Nougar&egrave;de de Fayet.<\/div><div>Louis Fran&ccedil;ois Bausset est nomm&eacute; pr&eacute;sident du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815], pour la p&eacute;riode br&egrave;ve de la premi&egrave;re Restauration, compos&eacute; des douze membres : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.&nbsp;<\/div><div>Ne fera pas partie de la Commission royale de l&#39;Instruction publique [1815-1820], cr&eacute;&eacute;e au lendemain des Cent-Jours, le 15 ao&ucirc;t 1815.<\/div><div>Sera nomm&eacute; Pair de France eccl&eacute;siastique [17 ao&ucirc;t 1815]. L&rsquo;ordonnance royale du 21 mars 1816 le fera entrer &agrave; l&rsquo;Acad&eacute;mie fran&ccedil;aise, o&ugrave; il occupera le fauteuil [fauteuil 34] de Dominique Joseph Garat [1749-1833] exclu, &agrave; la suite de la loi du 12 janvier 1816 dite de &laquo; cl&eacute;mence royale &raquo; qui condamne &agrave; la proscription les r&eacute;gicides, et de l&rsquo;ordonnance royale du 21 mars 1816, portant r&eacute;organisation de l&#39;Institut de France.<\/div><div>Cr&eacute;&eacute; cardinal le 28 juillet 1817 par le pape Pie VII. Duc de Bausset-Roquefort [31 ao&ucirc;t 1817]. Ministre d&#39;&Eacute;tat [1818].<\/div><div><br \/><\/div><div>PASTORET, EMMANUEL [1755-1840].<\/div><div>Pastoret, Emmanuel [1755-1840], pair de France.<\/div><div>Apr&egrave;s une carri&egrave;re politique [d&eacute;put&eacute; &agrave; l&#39;Assembl&eacute;e l&eacute;gislative, d&eacute;put&eacute; au Conseil des Cinq-Cents], et une p&eacute;riode d&#39;exil [1797-1799], premier titulaire, &agrave; la Facult&eacute; des Lettres de Paris, de la chaire Philosophie et opinions des philosophes [6 mai 1809-d&eacute;cembre 1809] ; chaire qui en 1810 prend le nom d&#39;Histoire de la philosophie. Doyen de la Facult&eacute; des Lettres [6 mai 1809 au 24 octobre 1810].&nbsp;<\/div><div>Comte [1809]. &Eacute;lu au S&eacute;nat conservateur [14 d&eacute;cembre 1809], membre du grand Conseil d&rsquo;administration du S&eacute;nat pour 1813, &eacute;lu secr&eacute;taire du S&eacute;nat pour l&rsquo;ann&eacute;e 1814. &nbsp;<\/div><div>Nomm&eacute; le 17 f&eacute;vrier 1815, l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.<\/div><div>&Eacute;lev&eacute; &agrave; la Pairie [4 juin 1814].<\/div><div>Titulaire de la chaire de Droit de la nature et des gens du coll&egrave;ge de France [1804-1821].<\/div><div>&Eacute;lu le 10 d&eacute;cembre 1795, membre de l&#39;Institut dans la Classe des Sciences morales et politiques [section de Science sociale] ; exclu en ex&eacute;cution de la loi de d&eacute;portation du 5 septembre 1797. Nomm&eacute; membre de l&rsquo;Institut dans la Classe d&rsquo;Histoire et de litt&eacute;rature ancienne [28 janvier 1803].&nbsp;<\/div><div>Nomm&eacute; membre de l&#39;Acad&eacute;mie des Inscriptions et Belles-Lettres [21 mars 1816].&nbsp;<\/div><div>Marquis [1817]. Ministre d&#39;&Eacute;tat [1826]. Chancelier de France [1829-1830].<\/div><div>&Eacute;lu membre de l&#39;Acad&eacute;mie fran&ccedil;aise [8 juin 1820] ; nomm&eacute; membre de l&#39;Acad&eacute;mie des Sciences morales et politiques [section d&#39;Histoire] [26 octobre 1832].<\/div><div><br \/><\/div><div>VILLARET, JEAN CHRYSOSTOME IGNACE DE [1739-1824].<\/div><div>Villaret, Jean Chrysostome Ignace* de [1739-1824], ancien &eacute;v&ecirc;que de Casal.<\/div><div>Ancien aum&ocirc;nier du coll&egrave;ge de Brienne. Vicaire g&eacute;n&eacute;ral de Rodez. D&eacute;put&eacute; du clerg&eacute; de la s&eacute;n&eacute;chauss&eacute;e de Clermont aux &Eacute;tats-g&eacute;n&eacute;raux de 1789. Refuse de pr&ecirc;ter le serment constitutionnel. &Eacute;v&ecirc;que d&rsquo;Amiens, Beauvais et Noyon [9 avril 1802-17 d&eacute;cembre 1804] ; en 1805 &eacute;v&ecirc;que d&rsquo;Alessandria della Paglia en Italie [17 d&eacute;cembre 1804-d&eacute;cembre 1805] puis de Casale Monferrato, dans le d&eacute;partement de Marengo, province du Pi&eacute;mont [d&eacute;cembre 1805-octobre 1814].&nbsp;<\/div><div>Nomm&eacute; &lt;chancelier&gt; de l&#39;Universit&eacute; par d&eacute;cret du 17 mars 1808 [1808-1814], tandis que Louis de Fontanes [1757-1821] est Grand-Ma&icirc;tre, et Jean Baptiste Delambre [1749-1822] tr&eacute;sorier.<\/div><div>Nomm&eacute; le 17 f&eacute;vrier 1815, l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.<\/div><div><br \/><\/div><div>L&#39;&Eacute;V&Ecirc;QUE DE CHAMB&Eacute;RY.<\/div><div>Autrement dit Ir&eacute;n&eacute;e Yves de Solle [1744-1824], de janvier 1805 &agrave; juillet 1817, &eacute;v&ecirc;que de Digne, puis &eacute;v&ecirc;que de Chamb&eacute;ry et Gen&egrave;ve, et enfin archev&ecirc;que de Chamb&eacute;ry.<\/div><div>Nomm&eacute; le 17 f&eacute;vrier 1815, l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.<\/div><div><br \/><\/div><div>DELAMALLE, GASPARD GILBERT [1752-1834].<\/div><div>Delamalle, Gaspard Gilbert [1752-1834]. Conseiller d&#39;&Eacute;tat.<\/div><div>Ancien avocat au Parlement de Paris. Avait fait partie des dix premiers conseillers titulaires de l&#39;Universit&eacute; pr&eacute;vus par le titre IX du d&eacute;cret imp&eacute;rial du 17 septembre 1808. &Eacute;taient conseillers titulaires &agrave; vie [&agrave; distinguer de la vingtaine des conseillers ordinaires renouvelables chaque ann&eacute;e] : Bausset, Bonald, Cuvier, Delamalle, Desrenaudes, Emery, Gu&eacute;roult, Jussieu, Legendre, Nougar&egrave;de de Fayet.<\/div><div>Nomm&eacute; le 17 f&eacute;vrier 1815, l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.<\/div><div>Conseiller d&rsquo;&Eacute;tat, en service ordinaire, section de L&eacute;gislation [2 juillet 1811]. Vice-pr&eacute;sident du comit&eacute; de la Marine [8 janvier 1823-ao&ucirc;t 1830].&nbsp;<\/div><div>Charg&eacute; de l&rsquo;inspection des Facult&eacute;s de Droit, depuis le 1er octobre 1821. Inspecteur g&eacute;n&eacute;ral des &eacute;tudes pour les &Eacute;coles de droit [ordonnance du 22 septembre 1824]. Donnera sa d&eacute;mission, accept&eacute;e le 27 septembre 1830.&nbsp;<\/div><div><br \/><\/div><div>FAGET DE BAURE, JACQUES JOSEPH [1755-1817].<\/div><div>Faget de Baure, Jacques Joseph [1755-1817]. Pr&eacute;sident de la Cour royale de Paris.<\/div><div>&Eacute;tudes au coll&egrave;ge de Juilly. Avocat g&eacute;n&eacute;ral au Parlement de Navarre. Nomm&eacute; par Napol&eacute;on, rapporteur du conseil contentieux de sa maison. &Eacute;lu, par le S&eacute;nat conservateur, d&eacute;put&eacute; des Basses-Pyr&eacute;n&eacute;es au Corps l&eacute;gislatif [10ao&ucirc;t 1810]. Pr&eacute;sident de la Cour imp&eacute;riale de Paris [8 octobre 1811] et maintenu dans ses fonctions apr&egrave;s la Restauration.<\/div><div>Nomm&eacute; le 17 f&eacute;vrier 1815, l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.<\/div><div>&Eacute;lu d&eacute;put&eacute;, le 22 ao&ucirc;t 1815, par le coll&egrave;ge de d&eacute;partement des Basses-Pyr&eacute;n&eacute;es, et choisi comme vice-pr&eacute;sident de la Chambre. D&eacute;sign&eacute;, apr&egrave;s la dissolution de la Chambre [5 septembre 1816], pour pr&eacute;sider le coll&egrave;ge &eacute;lectoral des Basses-Pyr&eacute;n&eacute;es, il fut lui-m&ecirc;me r&eacute;&eacute;lu d&eacute;put&eacute; par ce d&eacute;partement, le 4 octobre 1816.<\/div><div><br \/><\/div><div>DELAMBRE, JEAN BAPTISTE [1749-1822].<\/div><div>&Eacute;tudes au coll&egrave;ge d&#39;Amiens, puis &agrave; Paris, &eacute;l&egrave;ve boursier au coll&egrave;ge du Plessis. Suit les cours de l&#39;astronome Joseph J&eacute;r&ocirc;me Lefran&ccedil;ois de Lalande [1732-1807]. M&egrave;ne de nombreuses observations sur les plan&egrave;tes, dont il &eacute;tablit les tables. Ses travaux lui valent d&#39;&ecirc;tre correspondant de la Royal Society depuis 1791, et d&#39;&ecirc;tre &eacute;lu &agrave; l&#39;Acad&eacute;mie des Sciences, dans la section de G&eacute;om&eacute;trie [15 f&eacute;vrier 1792]. Avec Pierre M&eacute;chain [1744-1804] participe pendant sept ans &agrave; la campagne destin&eacute; &agrave; mesurer l&#39;arc de m&eacute;ridien entre Dunkerque et Rodez afin de d&eacute;terminer pour la premi&egrave;re fois la longueur du m&egrave;tre [avril 1799].&nbsp;<\/div><div>Physicien et astronome de renomm&eacute;e internationale, Jean Baptiste* Delambre est l&#39;un des dix membres du Bureau des Longitudes d&egrave;s sa cr&eacute;ation [25 juin 1795] et depuis le 13 d&eacute;cembre 1795 [22 frimaire an IV] membre &eacute;lu de la premi&egrave;re Classe de l&rsquo;Institut national au moment m&ecirc;me de sa cr&eacute;ation [Sciences physiques et math&eacute;matiques], section de Math&eacute;matiques. &nbsp;<\/div><div>Jean Baptiste Delambre fait partie des trois premiers Inspecteurs g&eacute;n&eacute;raux de l&rsquo;Instruction publique [Jean Baptiste Delambre ; Dom Raymond Despaulx ; Fran&ccedil;ois Joseph Michel No&euml;l], nomm&eacute;s par l&#39;arr&ecirc;t&eacute; du 11 juin 1802 [22 prairial an X], et organise les lyc&eacute;es de Moulins et de Lyon.&nbsp;<\/div><div>Il reste en fonction, seulement pour quelques mois jusqu&#39;&agrave; la fin janvier 1803, avant d&#39;&ecirc;tre &eacute;lu secr&eacute;taire perp&eacute;tuel de l&rsquo;Acad&eacute;mie des Sciences [31 janvier 1803], puis d&#39;obtenir la chaire d&#39;Astronomie du coll&egrave;ge de France [1807-1822], en remplacement de J&eacute;r&ocirc;me Fran&ccedil;ois de Lalande [1732-1807]. Il est en m&ecirc;me temps directeur de l&#39;Observatoire de Paris [1804-1822].<\/div><div>Nomm&eacute; &lt;tr&eacute;sorier&gt; de l&#39;Universit&eacute; par d&eacute;cret du 17 mars 1808 [1808-1814], tandis que Louis de Fontanes [1757-1821] est Grand-Ma&icirc;tre, et Jean Chrysostome Ignace de Villaret [1739-1824] Chancelier.<\/div><div>Nomm&eacute; le 17 f&eacute;vrier 1815, l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.<\/div><div>Se retire de la vie publique apr&egrave;s 1815.<\/div><div><br \/><\/div> {mospagebreak} <div>CUVIER, GEORGES [1769-1832].<\/div><div>N&eacute; &agrave; Montb&eacute;liard, ville du Saint-Empire Romain Germanique, annex&eacute;e par la France en 1793.<\/div><div>Apr&egrave;s des &eacute;tudes &agrave; Montb&eacute;liard [1779-1784], puis, comme interne, &agrave; l&rsquo;Acad&eacute;mie Caroline de Stuttgart [mai 1784-1788], devient, en Normandie, pr&eacute;cepteur dans la famille du comte d&rsquo;H&eacute;ricy, au ch&acirc;teau de Fiquainville, pr&egrave;s de F&eacute;camp. Secr&eacute;taire de la soci&eacute;t&eacute; d&rsquo;agriculture locale.<\/div><div>Se rend &agrave; Paris, en janvier-f&eacute;vrier 1795. Nomination de membre de la commission des Arts. Professeur d&#39;Histoire naturelle &agrave; l&#39;&Eacute;cole centrale du Panth&eacute;on du d&eacute;partement de la Seine [20 mars 1795-1800]. Se d&eacute;met de ses fonctions &agrave; l&#39;&Eacute;cole centrale, en devenant titulaire de la chaire d&rsquo;Histoire naturelle [1800-1832] du coll&egrave;ge de France, en remplacement de Louis Jean Marie Daubenton [1716-1800].<\/div><div>En 1802, &agrave; la mort de Jean Claude Mertrud [1728-1802], Georges Cuvier, d&eacute;j&agrave; son suppl&eacute;ant depuis juillet 1795, devient professeur titulaire au Mus&eacute;um national d&#39;histoire naturelle du Jardin des Plantes, dans la chaire d&#39;Anatomie des animaux [1802-1832], puis directeur du jardin des Plantes.<\/div><div>Le 11 juin 1802, Georges Cuvier, avec le rang et les pr&eacute;rogatives d&rsquo;un Inspecteur g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;Universit&eacute;, est l&#39;un des trois Commissaires pour la formation des lyc&eacute;es [Charles Augustin de Coulomb, Georges Cuvier, No&euml;l Gabriel Luce Villar] et garde cette fonction jusqu&#39;en juin 1803, alors qu&#39;il est en mission pour la cr&eacute;ation des lyc&eacute;es &agrave; Marseille, &agrave; Nice et &agrave; Bordeaux.<\/div><div>En 1809-1810, organise les acad&eacute;mies des &Eacute;tats d&#39;Italie, en se rendant &agrave; Turin &agrave; G&ecirc;nes, &agrave; Pise. En 1811 Georges Cuvier est charg&eacute; d&#39;une mission semblable en Hollande et dans les d&eacute;partements de la Basse-Allemagne. En 1813, est envoy&eacute; &agrave; Rome pour r&eacute;organiser l&#39;instruction publique dans les anciens &Eacute;tats de l&#39;Eglise, annex&eacute;s &agrave; la France.<\/div><div>Fait partie des dix premiers conseillers titulaires du Conseil de l&#39;Universit&eacute;, nomm&eacute;s par le d&eacute;cret imp&eacute;rial du 16 septembre 1808 [&agrave; distinguer de la vingtaine des conseillers ordinaires renouvelables chaque ann&eacute;e] : Bausset, Bonald, Cuvier, Delamalle, Desrenaudes, Emery, Gu&eacute;roult, Jussieu, Legendre, Nougar&egrave;de de Fayet.<\/div><div>&Agrave; la premi&egrave;re Restauration est l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.&nbsp;<\/div><div>Et &agrave; la seconde Restauration, Georges Cuvier est l&#39;un des cinq membres de la Commission royale de l&#39;Instruction publique, cr&eacute;&eacute;e le 15 ao&ucirc;t 1815 : Royer-Collard &nbsp;pr&eacute;sident, Cuvier, Silvestre de Sacy, Frayssinous, Gu&eacute;neau de Mussy.<\/div><div>Grand-Ma&icirc;tre de l&rsquo;Universit&eacute; au moment o&ugrave;, apr&egrave;s une suppression provisoire, en ao&ucirc;t 1815, le poste est recr&eacute;&eacute; le 13 septembre 1819. Georges Cuvier assumera cette fonction jusqu&rsquo;au 1er novembre 1820.&nbsp;<\/div><div>Du 21 juin 1821 au 1er juin 1822, pr&eacute;sident, par interim, de la Commission royale de l&#39;Instruction publique. Et exerce les fonctions de Chancelier de l&#39;Universit&eacute; de 1821 &agrave; 1827.<\/div><div>Au conseil d&#39;&Eacute;tat, ma&icirc;tre des requ&ecirc;tes en service extraordinaire [14 avril 1813], conseiller d&#39;&Eacute;tat [29 juin 1814], est &eacute;cart&eacute; pendant les Cent-Jours, et retrouve ses fonctions en juillet 1815. Vice-pr&eacute;sident du comit&eacute; de l&#39;Int&eacute;rieur et du Commerce [1819], renouvel&eacute; apr&egrave;s la R&eacute;volution de Juillet, garde ses fonctions jusqu&#39;&agrave; son d&eacute;c&egrave;s.<\/div><div>&Eacute;lu le 13 d&eacute;cembre 1795, &agrave; sa cr&eacute;ation, &agrave; l&#39;Institut national, membre de la Classe des Sciences physiques et Math&eacute;matiques [section d&#39;Anatomie et Zoologie]. Maintenu, par l&#39;arr&ecirc;t&eacute; du 28 janvier 1803, dans la m&ecirc;me Classe. &Eacute;lu le 31 janvier 1803, secr&eacute;taire perp&eacute;tuel de la Classe des Sciences physiques et Math&eacute;matiques, au moment de la cr&eacute;ation du poste. &Agrave; ce titre compose de nombreux &eacute;loges de savants.<\/div><div>Nomm&eacute;, par l&#39;ordonnance royale du 21 mars 1816, secr&eacute;taire perp&eacute;tuel de l&#39;Acad&eacute;mie des Sciences, pour les Sciences physiques.<\/div><div>Membre libre de l&#39;Acad&eacute;mie des Inscriptions et Belles-Lettres [1830].<\/div><div>&Eacute;lu, le 4 juin 1818, membre de l&#39;Acad&eacute;mie fran&ccedil;aise.<\/div><div>Re&ccedil;oit le titre h&eacute;r&eacute;ditaire de baron, par lettres patentes de Charles X [29 d&eacute;cembre 1729].<\/div><div>&Eacute;lev&eacute; &agrave; la dignit&eacute; de pair de France [1831].<\/div><div><br \/><\/div><div>BONALD, LOUIS DE [1754-1840].<\/div><div>&Eacute;tudes au coll&egrave;ge de Juilly, chez les Oratoriens. Officier chez les Mousquetaires du Roi, jusqu&#39;&agrave; la suppression du corps en 1776. Nomm&eacute; Maire de Millau, &eacute;lu en 1790 membre de l&#39;Assembl&eacute;e d&eacute;partementale, puis pr&eacute;sident du d&eacute;partement.<\/div><div>Oppos&eacute; &agrave; la Constitution civile du Clerg&eacute;, &eacute;migre &agrave; Heidelberg en janvier 1792 [1792-1797] aupr&egrave;s de l&#39;arm&eacute;e des Princes et fait campagne sous le duc de Bourbon. Puis se retire en Suisse. Rentre clandestinement en France sous un nom suppos&eacute; et s&#39;&eacute;tablit &agrave; Paris. Collabore au Mercure de France et au Journal des D&eacute;bat. Ray&eacute; de la liste des &eacute;migr&eacute;s en 1802.<\/div><div>Avait fait partie des dix premiers conseillers titulaires de l&#39;Universit&eacute; pr&eacute;vus par le titre IX du d&eacute;cret imp&eacute;rial du 17 septembre 1808. &Eacute;taient conseillers titulaires &agrave; vie [&agrave; distinguer de la vingtaine des conseillers ordinaires renouvelables chaque ann&eacute;e] : Bausset, Bonald, Cuvier, Delamalle, Desrenaudes, Emery, Gu&eacute;roult, Jussieu, Legendre, Nougar&egrave;de de Fayet.<\/div><div>Nomm&eacute; le 17 f&eacute;vrier 1815, l&#39;un des douze conseillers du Conseil royal de l&#39;Instruction publique [17 f&eacute;vrier-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Gu&eacute;roult, Royer-Collard, Quatrem&egrave;re de Quincy.<\/div><div>D&eacute;put&eacute; de l&#39;Aveyron le 23 ao&ucirc;t 1815, renouvel&eacute; en 1816 ; en 1821 [23 ao&ucirc;t 1815 ; 4 octobre 1816 ; 1er octobre 1821-1823]. Pr&eacute;sident du Conseil g&eacute;n&eacute;ral de l&#39;Aveyron.<\/div><div>L&rsquo;ordonnance royale du 21 mars 1816 le fera entrer &agrave; l&rsquo;Acad&eacute;mie fran&ccedil;aise, o&ugrave; il occupera le fauteuil [fauteuil 30] de Jean Jacques R&eacute;gis Cambac&eacute;r&egrave;s [1757-1824] &nbsp;exclu, &agrave; la suite de la loi du 12 janvier 1816 dite de &laquo; cl&eacute;mence royale &raquo; qui condamne &agrave; la proscription les r&eacute;gicides, et de l&rsquo;ordonnance royale du 21 mars 1816, portant r&eacute;organisation de l&#39;Institut de France.<\/div><div>Vicomte [1821]. Ministre d&#39;&Eacute;tat [1822], membre du Conseil priv&eacute;. &Eacute;lev&eacute; &agrave; la Pairie le 23 d&eacute;cembre 1823 [1823-1830]. Exerce quelques mois, en 1827, la pr&eacute;sidence du Conseil de surveillance de la censure.<\/div><div>Se retire &agrave; Millau en 1829.<\/div><div><br \/><\/div><div>GU&Eacute;ROULT, PIERRE CLAUDE BERNARD [1744-1821].<\/div><div>Dit Gu&eacute;roult l&rsquo;a&icirc;n&eacute;, pour le distinguer de son fr&egrave;re cadet, Pierre Antoine* Gu&eacute;roult [1749-1816], professeur d&rsquo;&Eacute;loquence latine du coll&egrave;ge de France [1809-1816].<\/div><div>Tout d&#39;abord, enseignant de rh&eacute;torique au coll&egrave;ge d&rsquo;Harcourt &agrave; Paris [actuellement lyc&eacute;e Saint-Louis]. Auteur, avec son fr&#038;","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p><em>L&#39;Empire napol&eacute;onien, avec la loi du 10 mai 1806, et le d&eacute;cret du 17 mars 1808, a mis en place, en France, un &laquo; syst&egrave;me &raquo; universitaire, centralis&eacute;, vaste et coh&eacute;rent. 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